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Procédure de Certification

Evaluation

Chaque pièce d’un équipement (ouvert ou fermé) est prise en compte pour la certification et doit être évaluée par un des Instituts de Contrôle Agréés EHEDG. Toutes les évaluations comprennent une “Revue de la Conception” et la plupart des équipements fermés nécessitera un contrôle d’aptitude au nettoyage d’après le Doc. 2 EHEDG. Pour une revue de conception, un échantillon neuf de l’équipement est comparé aux plans officiels fournis par l’équipementier et aux guides EHEDG correspondants. Par exemple, une pompe sera revue pour sa conformité aux guides techniques 8, 9, 10, 16, 17, 23, 25, 32 et 35. Au cours de la revue, certaines caractéristiques de conception seront également mesurées et vérifiées, comme la rugosité de la surface et les rayons internes. Après la revue de conception, il peut être recommandé de concevoir à nouveau l’équipement à cause d’écarts par rapport aux guides techniques EHEDG. Certains écarts par rapport aux critères de conception hygiénique peuvent être autorisés si jugés “inévitables techniquement” pour le bon fonctionnement d’un dispositif particulier. Après une revue de conception réussie, l’équipement ouvert peut être directement certifié mais la plupart des équipements fermés nécessiteront un contrôle d’aptitude au nettoyage d’après le Doc. 2 EHEDG. L’équipement fermé ne pourra prétendre à la certification qu’après au moins trois contrôles réussis du nettoyage en place.

L’évaluation et le contrôle de l’aptitude au nettoyage pour les équipements à nettoyage humide (Type EL) se déroulent selon les étapes suivantes, décrites dans la Procédure d’Evaluation (PDF).

Pour le Type ED, la procédure est basée uniquement sur une revue de conception selon les étapes décrites dans cette Procédure d’Evaluation (PDF).

Certification

L’équipement considéré conforme aux recommandations EHEDG suite à une revue de conception et un contrôle par nettoyage en place (si pertinent) par un Institut de Contrôle Agréé EHEDG peut prétendre à la certification EHEDG. Un dossier de certification sera complété par un des Instituts Agréés de Certification et de Contrôle EHEDG et relu par au moins un autre Institut Agréé avant d’être accepté par EHEDG. Les équipements ouverts et ceux nettoyables à secs uniquement ne pouvant être contrôlés à ce jour, les dossiers de certification les concernant doivent être relus par tous les Instituts Agréés avant certification. Après qu’un dossier de certification a été positivement relu et que le contrat EHEDG d’utilisation du label a été signé, un “Certificat de Conformité” sera édité et l’équipement sera inclus dans une liste d’équipements certifiés sur le site internet EHEDG. EHEDG a publié une procédure de certification pour permettre de comprendre l’ensemble du processus.

Diagramme de la Procédure de Certification
Certificat de Conformité

Sur ce certificat figurent le nom, le type et les dimensions des modèles de l’équipement, les matériaux des joints contrôlés (cf. notes ci-dessous), le fabricant, le type de certificat EHEDG et la catégorie, la référence du rapport d’évaluation et le nom de l’Institut de Contrôle qui l’a effectué, la date de délivrance et celle d’expiration du certificat.

Exemple de Certificat (PDF).

Note – matériaux utilisés pour les joints: sur la base de l’expérience en contrôles et dans le souci de l’aptitude au nettoyage des différents matériaux des joints des équipements conçus hygiéniquement, le certificat EHEDG de type EL Class 1 mentionne le détail des matériaux qui ont été contrôlés à l’occasion de la certification.

Note - différentes tailles d’équipement: un contrôle est normalement nécessaire pour tous les modèles d’un type d’équipement, sauf s’il est démontré (par exemple par modélisation des écoulements) que la contrainte de cisaillement et les échanges de fluides sont équivalents ou supérieurs pour la certification des modèles qui n’ont pas été contrôlés.

Contrat de Certification et Utilisation du “Label EHEDG”

La Certification EHEDG s’appuie sur un contrat entre EHEDG et l’entreprise qui fait la demande de certification d’un élément. Ce contrat décrit tous les détails de l’utilisation du label. L’annexe 2 au contrat détaille les conditions d’utilisation du label. Le Label EHEDG comportera la date (Mois et Année) de délivrance du certificat. La certification des équipements ne peut être effectuée que par un des Instituts de Contrôle et de Certification Agréés.

Validité de la Certification

Pour conserver la certification, les procédures de prolongation annuelle et de renouvellement à 5 ans sont décrites ici (PDF).

Prolongation Annuelle du Certificat

Le certificat doit être renouvelé annuellement avant la fin du mois de décembre. L’Institut Agréé EHEDG qui a effectué la certification demande au titulaire du certificat de confirmer que la conception de l’équipement certifié est inchangée. Les frais de prolongation ou de licence sont de 500 € par certificat. Si aucune modification n’a été apportée, le certificat est mis à jour pour l’année suivante. Si le titulaire du certificat indique que des changements ont été effectués sur la conception au cours de l’année écoulée, l’Institut de Contrôle Agréé EHEDG demandera les documents relatifs aux modifications apportées et déterminera (en collaboration avec les autres Instituts de Contrôle et de Certification) si ces modifications affectent la validité du certificat et nécessitent une nouvelle revue de conception et/ou un contrôle par nettoyage en place (ce qui peut impliquer des frais supplémentaires, définis par l’Institut de Contrôle qui effectuera la revue). 

Renouvellement de la Certification à 5 ans

Les dossiers de certification doivent être renouvelés tous les 5 ans à la date anniversaire du certificat initial. Une nouvelle revue de conception doit avoir lieu, avec de nouveaux contrôles si nécessaire, et le dossier de certification sera réédité avec un label mis à jour par un Institut Agréé. Le processus de renouvellement prendra en compte toute modification des Guides Techniques EHEDG, du système de Certification ou des procédures de contrôle au cours des 5 années écoulées. Les frais de renouvellement seront fixés par l’Institut de Contrôle en charge du renouvellement.
Diagramme Renouvellement de la Certification (PDF).